Déposée le 17 novembre 2011 par monsieur Daniel Souletie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Une mine d'économies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est monsieur Daniel Souletie domicilié(e) 20 rue Champfleury - 92310 - Sèvres - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Souletie domicilié(e) 20 rue Champfleury - 92310 - Sèvres - France.
La marque Une mine d'économies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Daniel Souletie - 20 rue Champfleury - 92310 - Sèvres - France
M. Daniel Souletie - 20 rue Champfleury - 92310 - Sèvres - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils permettant la commande et la régulation d'appareils électriques dans le but de réaliser des économies de courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils électriques, magnétiques, mécaniques, éléctroniques permettant de réaliser des économies dans l'utilisation des appareils ou produits d'éclairage, de chauffage, de lavage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation par tout moyen de communication, pour la vente au détail ou en gros d'appareils ou de produits permettant de limiter les dépenses d'énergie et les consommations courantes des particuliers ou des entreprises ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ou communications par fibre optique concernant des appareils ou produits permettant de réaliser des économies sur les consommation des particuliers ou des entreprises.
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